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AVIS PUBLICS

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AVIS PUBLICS

Vous téléchargez les Avis Publics ci-dessous

Avis Séance CCU-Projet citation Église SJB

Projet Règlement #03-2024-Relatif à la citation eglise SJB et son terrain

Avis PHV-Reglement 05-2023 zone 206 et 06-2023 zone 108

Avis PHV-Reglement 05-2023 zone 206 et 06-2023 zone 108

Reglement #06-2023 – Modif zone 108 – ajout 4 logements

Règlement #05-2023 modifiant zonage 265-2023 ajout projet intégré zone 206 (Goyer)

Avis assemblée consultation publique reglements 05-2023 et 06-2023

Avis public Adoption du Code éthique Élus-Règlement 01-2022

Avis public-Dérogation mineure Fabrique Paroisse SJB-Février 2022

Avis public-Dérogation mineure F Côté-Février 2022

Avis calendrier séances 2022

Avis public-Assemblée consultation publique – Regl 05-2021 Plan Urbanisme-Rue Duval Cabana

Avis public-Assemblée consultation publique Regl. 06-2021 (Enseigne-Remorque-semi remorque)

Révision de liste électorale

Avis public Propriétaire et occupant entreprises

Avis public Rôle évaluation-2022

Avis assemblé publique consultation-Règlement 04-2021-Projet intégré zone 204

Hôtel de ville et salle du conseil municipal
26 rue Du Marché
Roxton Falls, Qc
J0H 1E0

Tél.: 450-548-5790
Courriel: roxton@roxtonfalls.ca
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